La Justice du Harad

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La Justice du Harad

Message par Kiarrash Maijdi le Mer 23 Déc - 21:29

Essai justice Harad


I/ Le cadre général
A/ Le juge

La justice appartient au roi et aux seigneurs, et c’est eux qui l’exercent directement ou la délèguent à des juges de profession et assermentés.
Si pour les affaires simples et peu complexes le seigneur, ou le cas échéant le juge désigné, peut rendre la justice seul, il devra obligatoirement s’entourer de deux autres juges qu’il choisit parmi des juges professionnels ou parmi des néophytes au besoin. Auquel cas, ces juges improvisés doivent passer le serment des juges : « Moi, XXX, jure solennellement d’arbitrer de façon impartiale les conflits que j’aurais à examiner, et de rendre un jugement droit et juste. »
Dans le cas où le litige toucherait un domaine particulier (ex : religion, commerce), le juge sera au minimum conseillé par un spécialiste, si l’affaire nécessite plusieurs juges il est de bon ton qu’au moins l’un d’eux soit un technicien du domaine concerné.
Le seigneur ne peut à aucun moment reprendre un procès en cours devant un autre de ses juges, ni réformer d’office leurs jugements. En revanche, il peut le faire si l’une des parties lui demande de juger à nouveau le litige.
Personne ne peut être juge et partie, à l’exception des cas où le juge se saisit d’office ; il reste cependant lié par les preuves rassemblées.

B/ Le lieu du jugement
Le jugement est rendu dans un palais de justice ou à la cour du seigneur dès que la situation le permet.
Il doit y avoir une cour de justice par seigneurie, chacune étant doublée d’une cour de justice souveraine (du souverain, souvent cour royale).
La cour compétente est celle du défendeur.

C/ La publicité du jugement et de l’instance
L’instance, tout comme le jugement, sont publics, c’est pourquoi le juge doit prendre les mesures nécessaires à l’information de la communauté. Cependant, si l’urgence le justifie, le juge peut faire se tenir rapidement le procès et par conséquent faire une annonce moindre de ce dernier. Le verdict n’en sera pas moins publié.


II/ La procédure
A/ La poursuite

1. Le dépôt de plainte
La plainte est déposée auprès du juge, ou du scribe de la cour de justice qui l’enregistre. Elle contient les noms des parties, l’objet du litige et l’issue envisagée par le plaignant.
Pour tout litige ne concernant que des particuliers, seules les victimes peuvent porter plainte. Un vol, des violences ou un meurtre sur des particuliers rentrent dans cette catégorie. Si la victime n’est pas en état de porter plainte, ses proches peuvent le faire en son nom.
Les atteintes aux intérêts de la communauté (ex : à la religion, à la vie publique ou à des représentants de la communauté) permettent à quiconque de porter plainte ; pour les cas les plus graves le juge peut se saisir d’office.
Si un acte implique à la fois une atteinte à des intérêts privés et publics, le dépôt de plainte est ouvert à tous uniquement pour l’atteinte aux intérêts publics (ex : pour le meurtre d’un homme en brûlant sa maison, la famille de la victime peut porter plainte pour meurtre et destruction de biens, et n’importe qui pour crime d’incendiaire).
L’accusation calomnieuse, soit la plainte déposée sans fondement dans l’unique but de nuire, est punie de la peine qu’aurait encourue l’accusé si l’assertion avait été vraie et est marqué au fer rouge sur la joue du signe des calomniateurs.

2. La non-comparution de l’accusé
Toute mesure pour s’assurer de la comparution de l’accusé lors du jugement peut être prise, au juge d’en apprécier la nécessité. Les mutilations visant à empêcher une fuite sont toutefois interdites.
Si l’accusé s’enfuit avant son passage en jugement, il sera présumé coupable et jugé par contumas. Si toutefois il était retrouvé, tout sujet du seigneur a le devoir de l’amener devant la justice.
Tout accusé ne réapparaissant pas après les faits dans le délai d’une demi-lune est jugé par contumas à moins qu’un motif légitime ne justifie son absence, auquel cas le jugement par contumas ne se fera qu’une fois ces motifs devenus infondés.
L’accusé jugé par contumas a toujours le droit de demander un nouveau jugement en sa présence. Néanmoins, s’il devait être à nouveau absent lors de son second procès, le jugement de ce dernier s’appliquerait et il n’aurait pas droit à une nouvelle demande.

B/ La preuve
C’est aux parties d’apporter la preuve de la véracité de leurs propos, le juge ne peut ordonner d’enquête que pour les atteintes aux intérêts publics. La preuve doit être irréfutable.
La présomption d’innocence joue en faveur de l’accusé.

1. L’aveu 
Qu’il vienne de l’accusé ou du plaignant d’une accusation calomnieuse, l’aveu se suffit à lui-même et clôt immédiatement le procès.
L’aveu ne concerne que celui qui le prononce.

2. Le témoignage
L’accusateur produit ses témoins en premier, puis l’accusé les siens. Il faut pour que les témoignages soient valides :
Au moins deux témoins si la peine encourue ne dépasse pas l’amende
Au moins trois témoins si la peine encourue est une peine corporelle ou un changement de statut de l’accusé pour plus d’un an
Au moins quatre témoins si la peine encourue est l’ablation d’un membre, la mort, ou un changement de statut à vie ou d’une durée telle que l’accusé mourrait sans retrouver son statut
Un contre-témoignage peut aussi bien être fait contre un autre témoin que contre une preuve. Le nombre de contre-témoins requis est de deux.
Ne peuvent témoigner les enfants ou les personnes communément reconnues comme démentes.
Les rumeurs, on-dit et réputations de personnes ne sont pas considérés comme des témoignages, bien que le juge puisse s’appuyer là-dessus pour construire son jugement.
A défaut du nombre requis de témoins, une partie peut présenter des documents ou autre objets de preuve pour appuyer ses dires. L’appréciation de la crédibilité de ces preuves est laissée à la discrétion du juge. Celui-ci peut demander à des experts de l’aider dans l’examen de ces éléments de preuve annexes.
Chaque témoin et expert doit prêter serment en ces termes : « Moi, XXX, jure d’aider la justice à triompher par mon concours ; aussi ne mentirais-je ni ne dissimulerais-je d’information utile à la bonne résolution de ce litige. » Toute personne contrevenant à ce serment peut être accusé de calomnie et encourir la peine des calomniateurs.

3. Le serment
La partie sur laquelle pèse la charge de la preuve mais n’ayant pas assez d’éléments de preuve pour renverser la charge peut prêter un serment pour affirmer la justesse de ses prétentions. Le serment se fait en ces termes : « Moi, XXX, atteste le(s) juge(s) de la sincérité de mes propos et de la justesse de mes prétentions. Puissé-je subir le châtiment des parjures si mentais. »
Ce serment ne se suffit pas en lui-même et doit être accompagné de l’intervention de cojureurs appuyant les dires de l’assermenté. Ils ne sont pas témoins et ne se basent que sur la réputation et l’honorabilité de la personne prêtant serment, ils ne se feraient donc pas parjures si l’assermenté trahissait sa parole. Plus l’affaire est importante, plus le nombre de cojureurs l’est aussi.
Une erreur dans le serment (inversion de mots, hésitation, bafouillage…) peut être tenue comme un indice de culpabilité, le juge peut dès lors augmenter le nombre de cojureurs requis pour valider le serment ou utiliser cette erreur comme preuve contre l’assermenté.
Le châtiment des parjures est la mort, sauf la ou les personnes trahies en décident autrement.

4. La torture
Dans les cas où il peut se saisir lui-même, si le juge ne peut  pas trancher avec les éléments à sa disposition mais que ceux-ci lui permettent de sérieusement soupçonner une personne, il peut procéder à la récolte d’aveux par la torture. Celle-ci ne doit pas aboutir à la mort ou à un trop lourd handicap.
On ne peut soumettre à la torture la personne ayant prêté serment, ni le plaignant dont la bonne foi est présumée. Les vieillards et les enfants sont également insusceptibles d’être torturés, de même que le fou dont l’aveu ne vaut rien.
Le supplicié doit réaffirmer l’aveu obtenu sous la torture lors de l’instance, après avoir pu se reposer au moins une nuit avec tout les soins nécessaires.
L’aveu obtenu par la torture ne se suffit pas à lui seul pour établir la culpabilité ou l’innocence de l’accusé.

C/ Le duel judiciaire
1. Dispositions générales

Ancienne coutume, le duel sert à la fois de mode de preuve et de vengeance légale. Dans les deux cas, la présence d’un arbitre, si possible un juge, est nécessaire.
Le duel judiciaire est l’affrontement de deux champions, ou exceptionnellement de deux groupes, chacun représentant une partie. Il appartient à la partie proposant le duel de proposer le nombre de combattants, les armes et les règles du duel, mais c’est le juge qui prendra ces décisions ; il ne peut cependant pas changer la nature du duel. Si traditionnellement le duel est un combat, il peut également s’agir de toute autre épreuve, comme une course ou du tir.
C’est la partie sur laquelle repose la charge de la preuve qui peut demander le duel.
Quelle que soit les caractéristiques du duel, la reddition d’une partie y met fin. S’il s’agit de groupes, c’est la reddition du champion principal qui importe. Ce champion est toujours l’accusé ou le plaignant s’ils participent, à défaut un participant désigné par la partie.
Même s’il est de rigueur que les parties participent personnellement à l’épreuve, des exceptions sont admises pour nommer un champion à sa place :
L’âge de la partie
L’état de femme
L’incapacité à concourir
La différence de rang
Avant le duel, l’arbitre implorera en ces mots le Roi de la Nuit de guider le bras de celui étant dans son bon droit : « Ô Melkor, Roi de la Nuit, Seigneur du Tout et Libérateur, entend notre appel ! Nous te demandons de bien vouloir arbitrer ce duel en prêtant ta force à celui dont la cause est juste. » Il appartient également à l’arbitre de s’assurer avant et pendant le duel qu’aucune partie n’est avantagée ou ne triche. Si tel était le cas, cette partie serait désignée perdante et félonne.

2. Le duel comme preuve
Au lieu d’apporter des preuves conventionnelles, une partie peut réclamer un duel judiciaire, le juge ne peut refuser ce droit. Si elle se sait coupable, l’autre partie peut l’avouer avant le duel.
Le duel judiciaire peut également être décrété par le juge si celui-ci ne parvient pas, avec tous les éléments à sa disposition, à discerner qui est dans son bon droit.

3. Le duel comme vengeance légale
Au lieu d’engager un procès, la partie s’estimant lésée peut demander au seigneur en personne l’autorisation de régler le différent lors d’un duel judiciaire. Comme pour tout duel judiciaire, c’est à la partie le réclamant de proposer ses modalités et au seigneur de les accepter ou de les modifier.
Le seigneur peut refuser le duel, auquel cas la partie devra passer par un procès pour obtenir gain de cause. Elle ne pourra pas demander de duel judiciaire pendant le procès.
La partie provoquée ne peut refuser le duel, mais peut toujours dans les cas prévus nommer un champion.
Contrairement au duel au cours d’un procès, le duel en tant que vengeance n’entraîne aucune peine pour la partie perdante.

D/ Le jugement
1. Dispositions générales

Une fois toutes les preuves présentées, le juge rend son verdict. Il peut se retirer pour réfléchir ; s’il y a plusieurs juges ils doivent se retirer pour délibérer.
Si la preuve a été apportée par un aveu ou suite à un duel judiciaire, le juge n’a qu’à réfléchir à la peine, l’issue du procès n’étant plus contestable.

2. Appels
Suite au jugement de première instance, deux forment d’appel sont possibles.
Pour n’importe quel litige, la partie perdante peut, si la décision a été rendue par un juge et non le seigneur en personne, demander à ce dernier de rejuger l’affaire en faisant un appel gracieux.
Pour un jugement dépassant l’amende ou le changement de statut pendant plus d’un an, la partie perdante peut faire un appel hiérarchique et porter le litige devant la cour de justice du souverain.


III/ La peine
La peine maximale encourue par l’accusé est celle demandée par le plaignant lors du dépôt de plainte, le juge est cependant libre de prononcer une peine moindre ou équivalente (ex : payer tout ou partie d’un paiement en nature et non en argent, effectuer les galères au lieu de travaux d’intérêts généraux…).  A moins que l’équité ne le commande, il est d’usage d’appliquer la loi du talion.
Le juge a toute liberté d’associer à la peine principale une peine accessoire, celle-ci peut également être proposée par le demandeur.
Le coupable peut négocier sa peine avant son application avec le demandeur, auquel cas la peine pourra être révisée. Le même principe est applicable pour les calomniateurs, sauf pour ce qui est de la marque au fer rouge.
La privation de liberté n’est pas une peine.
Les séquelles de la torture ou de toute autre épreuve judiciaire n’entrent pas dans le calcul de la peine.

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